Conditions Générales de Vente – Ateliers et Cours de Poterie

1. Objet
   Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

• L’Animateur : désigne Valérie Meynet-Duch « Se centrer pour rayonner » EI, exerçant l’activité d’animateur et céramiste-potier, proposant et encadrant les cours, ateliers, cuissons et émaillages, y compris les activités de tournage, modelage, four papier, Raku et autres techniques proposées par l’atelier.
• Le Participant : désigne toute personne physique s’inscrivant ou participant à une prestation proposée par l’Animateur, qu’il s’agisse d’un cours, d’un atelier, d’une cuisson, d’un émaillage ou de toute autre activité prévue par les présentes CGV.
  Le Participant reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant toute inscription.

2. Prestations

• Les ateliers ou cours précisés comme “tout inclus” comprennent le matériel de base, la terre, les émaux standards, ainsi que la ou les cuissons nécessaires.
• Pour certaines formules ou prestations spécifiques (ex. : cuissons seules, émaillage seul, cuissons de quelque technique que ce soit, utilisation de terres ou d’émaux spéciaux, pièces de grand format), les fournitures (terre, émaux, engobes, etc.) et les cuissons peuvent être facturées en supplément selon le tarif en vigueur.
• Le détail de ce qui est inclus ou non est précisé dans la fiche descriptive de chaque prestation ou communiqué au moment de l’inscription.

• Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par l’Animateur, incluant, sans que cette liste soit exhaustive, le tournage, le modelage, les cuissons, l’émaillage, le Raku et four papier ainsi que toute autre technique ou activité connexe relevant de la poterie, de la céramique ou des arts de la terre.
• Lieu des cours:
  Les cours peuvent se dérouler à l’intérieur de l’atelier ou à l’extérieur, selon la nature de l’activité, les conditions météorologiques, le type de cuisson ou tout autre critère défini par l’Animateur. Le choix du lieu est laissé à la discrétion de l’Animateur et pourra être communiqué aux participants à l’avance lorsque cela est possible.
• Conditions particulières pour cuissons et émaillages de pièces créées hors de l’atelier (sans garantie sur le résultat).

3. Tarifs et Paiement

• Prix TTC, paiement en espèces, chèque, virement ou en ligne.

• Toute inscription est validée après paiement complet.

• Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services liées à des activités de loisirs fournies à une date ou selon une périodicité déterminée. Par conséquent, toute inscription à un cours ou atelier de poterie vaut acceptation irrévocable du participant, sauf cas de force majeure ou annulation par l’organisateur.

4. Public accueilli, accompagnement et retard

• Adultes : tous niveaux.
• Enfants : âge minimum défini selon activité (6 ans pour le modelage, 10 ans pour le tournage et surtout en fonction de la taille pour s’installer confortablement pour tourner).
• Les parents/tuteurs ou accompagnateurs doivent amener et récupérer les enfants et les personnes en situation de handicap à l’heure, tout retard de plus de 15 minutes sera facturé au même taux horaire que le cours.
• Tout retard au début du cours ne donne pas lieu à un prolongement de la séance.

5. Annulation et Report

• Toute annulation ou report doit être signalé au moins 24 heures à l’avance

• En cas d’annulation moins de 24 heures avant le rendez-vous, la séance est due dans son intégralité, sauf cas de force majeure.
• Si annulation par l’atelier, choix entre remboursement ou report. La responsabilité de l’atelier ne pourra être engagée en cas d’événement imprévisible et indépendant de sa volonté rendant impossible la prestation (ex. : intempéries, panne de matériel, problème de santé de l’animateur)

6. Règlement intérieur et sécurité

• Les participants doivent respecter les règles de l’atelier, le matériel, les créations et les consignes de sécurité.
• Chaque participant s’engage à ranger son espace et le matériel utilisé, dans la limite de ses capacités, à la fin de l’atelier.

• Chaque participant doit respecter les créations des autres et s’engage à ne pas les toucher y compris celles de l’animateur. Toute dégradation intentionnelle pourra entraîner une exclusion immédiate sans remboursement.
• Chaque participant s’engage à respecter les consignes : ongles courts, cheveux attachés, bijoux retirés, chaussures fermées ainsi que vêtements adaptés, confortables, non salissants et facilement lavables. Le participant prévoit d’apporter son propre tablier

• Manipulation des outils coupants ou piquants: Leur utilisation peut se faire uniquement à la demande de l’animateur et sous sa surveillance rapprochée. Toute manipulation en dehors de ce cadre est interdite.

• Dégradations et remboursement : Il est interdit de toucher aux créations en cours de séchage ou en attente de cuisson ou en exposition ainsi qu’au matériel sans que l’animateur l’ait demandé. Toute détérioration ou casse du matériel, des équipements ou des créations appartenant à l’animateur, qu’elle soit volontaire ou involontaire, entraînera le remboursement intégral de la valeur estimée par “Se centrer pour rayonner “.

• Techniques de cuisson couvertes
  Les présentes conditions générales couvrent l’ensemble des techniques de cuisson proposées par l’Animateur, incluant, sans que cette liste soit exhaustive, la cuisson électrique, la cuisson au gaz, le Raku, la cuisson primitive, la cuisson au four papier, la cuisson en fosse, ainsi que toute autre méthode ou expérimentation de cuisson relevant des arts du feu. Pour ces activités en extérieur avec manipulation de pièces à haute température et présence de flammes. Les participants doivent porter des vêtements en fibres naturelles (coton, lin), des masques et lunettes de protection, des chaussures fermées, éviter les matières synthétiques et respecter strictement les consignes de sécurité.

•  Émaillage : port de gants et/ou masque anti-poussière recommandé, apportés par le participant. L’animateur se réserve le droit de réaliser l’émaillage pour les enfants, les personnes en situation de handicap ou toute personne ne pouvant pas le gérer elle-même.

7. Responsabilité et assurance

• Atelier de poterie situé dans l’espace professionnel de travail de l’animateur céramiste potier .

• Assurance responsabilité civile personnelle obligatoire. Chaque participant doit disposer d’une assurance responsabilité civile personnelle couvrant sa participation aux activités.

• L’atelier n’est pas responsable en cas de perte, vol, ou dommage à des objets personnels.

• L’atelier met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des personnes et des biens, mais ne pourra être tenu responsable en cas d’accident résultant d’un non-respect des consignes ou d’une utilisation inappropriée du matériel.

8. Aptitude physique
   Chaque participant atteste ne pas avoir de contre-indication médicale à la pratique des activités proposées dans un atelier poterie.

• Chaque participant doit disposer d’une assurance responsabilité civile personnelle couvrant sa participation aux activités pour lesquelles il est inscrit.

9. Limitation de responsabilité sur le résultat

•   La poterie est une activité artisanale impliquant des aléas techniques. Des variations de couleurs, de textures, de formes ou des fissures peuvent survenir lors de la cuisson ou de l’émaillage, y compris en cuisson Raku ou toutes autres cuissons : ces effets ne constituent pas un défaut ouvrant droit à remboursement.

10. Cuissons et émaillages des pièces non réalisées dans l’atelier

• Les pièces doivent être sèches, compatibles avec les températures prévues, et réalisées avec des matériaux appropriés.
• L’atelier peut refuser toute pièce jugée à risque pour le four ou les autres créations.
• Prise de rendez-vous obligatoire et validation des pièces par l’animateur.
• L’atelier décline toute responsabilité en cas de fissures, explosions, déformations ou modifications de teinte.
• Tarifs calculés selon le volume ou méthode communiquée.
• Pièces signées clairement par le client qui demande la cuisson.
• Retrait dans les délais fixés ; au-delà de 30 jours après ce délai  , l’atelier pourra en disposer librement.

• Toute coulure excessive d’émail ou mauvaise indication de la temperature de caisson et de la terre ,entraînant un dommage au four, aux plaques réfractaires, aux accessoires ou à tout autre équipement de l’atelier pourra faire l’objet d’une facturation correspondant au coût de remplacement ou de réparation intégrale des éléments endommagés. Le montant sera calculé sur la base du prix public TTC du matériel concerné.

11. Droit à l’image

• Des photos/vidéos peuvent être prises à des fins de communication, sauf opposition écrite avant l’atelier.

12. Propriété intellectuelles

• Les supports et modèles de l’atelier restent protégés.
• Les participants conservent la propriété de leurs œuvres.

13. Données personnelles

• Données collectées pour gestion et communication, avec droits d’accès et suppression selon RGPD en contactant :vmd@secentrerpourrayonner.fr 

14. Litiges

• Droit français applicable, tentative de résolution amiable avant recours judiciaire.